Mentions légales

OBIS Console

Cette page reprend l'identité légale renseignée par l'administrateur dans Paramètres système → Charte graphique → « Mentions légales ». La raison sociale n'a pas encore été complétée.

1. Éditeur du service

OBIS Console est édité par :

Identité de l'éditeur non renseignée.

2. Hébergement

Le service et ses données sont hébergés par Oracle Cloud Infrastructure, Marseille (France). Les données sont stockées hors du Sénégal (voir la politique de confidentialité).

3. Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel réalisés par ce service, leurs finalités et la manière d'exercer vos droits (loi sénégalaise n° 2008-12 du 25 janvier 2008) sont décrits dans la politique de confidentialité.

4. Conditions d'utilisation

L'accès et l'utilisation du service sont régis par les conditions d'utilisation.